Conditions générales de vente des produits vendus sur www.monbleu.fr

Date de dernière mise à jour : 12 Mai 2020

  1. DÉFINITIONS
    1.1. Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après ‘’ CGV ‘’) sont proposées par la société BIENFAITS
    (ci-après ‘’ La Société ’’), SAS au capital de 25 832 euros, inscrite au Registre du commerce et des sociétés de
    Paris sous le numéro 829 824 655 , dont le siège social est 37 rue du Faubourg Montmartre, 75009 PARIS,
    France. Son numéro de téléphone non surtaxé est le 01 45 89 23 96, son adresse de courrier électronique est
    hello@monbleu.fr et son numéro individuel d’identification TVA intracommunautaire FR17829824655.
    1.2. La société est propriétaire et éditeur du site internet www.monbleu.fr (ci-après ‘’ le Site ‘’).
    1.3. Le directeur de la publication est Damien Richardot.
    1.4. Le Site propose au Client (ci-après ‘’ le Client ‘’) la possibilité d’acheter des fromages et autres produits
    alimentaires et boissons (les ‘’ produits ‘’).
    1.5. Avant toute utilisation du Site, le Client doit s’assurer qu’il dispose des moyens techniques et informatiques
    lui permettant d’utiliser le Site et de commander les produits sur le Site, et que son navigateur permet un accès
    sécurisé au Site. Le Client doit également s’assurer que la configuration informatique de son
    matériel/équipement est en bon état et ne contient pas de virus.
  2. APPLICATION ET OPPOSABILITÉ DES CGV
    2.1. Les présentes CGV ont pour objet de définir l’ensemble des conditions dans lesquelles la Société
    commercialise les produits tels que proposés à la vente sur le Site aux Clients. Elles s’appliquent donc à toute
    Commande (‘’ Commande ‘’) de produits passée sur le Site par le Client.
    2.2. Le Client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV avant la passation de sa Commande.
    2.3. La validation de la Commande vaut donc acceptation de ces CGV. Celles-ci sont régulièrement mises à jour,
    les CGV applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de la Commande.
    2.4. Toute condition contraire posée par le Client serait donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à La
    Société quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
    2.5. Le fait que la Société ne se prévale pas à un moment donné d’une quelconque disposition des présentes
    CGV, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement d’une quelconque
    disposition desdites CGV.
  3. COMMANDE DE PRODUITS SUR LE SITE
    La Société se réserve le droit de corriger le contenu du Site à tout moment.
    3.1. Le Client sélectionne le ou les produits qu’il souhaite acheter, et peut accéder à tout moment au récapitulatif
    de sa Commande.
    3.2. La page « Mon panier » (ci-après ‘’récapitulatif de la Commande ») présente la liste du ou des produits que
    le Client a sélectionné(s), les prix associés, hors prix de livraison venant s’ajouter au prix du ou des produits de
    la Commande et calculés une fois le mode de livraison choisi sur cette page. Le Client a la possibilité de
    modifier sa Commande et de corriger d’éventuelles erreurs avant de procéder à l’acceptation de sa Commande.
    3.3. Après avoir accédé au récapitulatif de la Commande, le Client choisi son mode de livraison et clique sur
    l’icône « Paiement »
    3.4 Sur la page « Payer » le Client renseigne les informations de livraison et les informations de paiement puis
    coche la case de validation des CGV et clique sur le bouton « Commander » après qu’il lui ait été indiqué
    « vérifier les détails de la commande ci-dessus, et lorsque vous serez prêt, cliquez sur Commander »
    3.5. Après acceptation des CGV et validation de la Commande, le contrat est valablement conclu entre la Société
    et le Client et les engage de manière irrévocable.
    3.6. La Société lui envoie alors une confirmation de Commande par email, reprenant les éléments du récapitulatif
    de sa Commande.
  4. PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT DE LA COMMANDE
    4.1. Les prix sont mentionnés sur le Site dans les descriptifs des produits, en euros toutes taxes comprises
    4.2. La TVA inclue dans les prix est de 20% pour les produits alcoolisés et de 5,5% pour tous les autres produits
    4.3. Le montant total toutes taxes comprises est indiqué dans le récapitulatif de la Commande. Le Client choisit
    sur ce récapitulatif le mode de livraison et le prix de celui-ci est alors calculé et indiqué au client
    4.4. La Commande des produits sur le Site est payable en euros. La totalité du paiement doit être réalisée au jour
    de la Commande par le Client, par carte bancaire, sauf conditions particulières de vente acceptées expressément
    par le Client et la Société.
    4.5. En cas de paiement par carte bancaire, le Site utilise le système de sécurisation de Stripe, prestataire
    spécialisé dans la sécurisation de paiement en ligne. Ce système garantit au Client la totale confidentialité de ses
    informations bancaires. La transaction bancaire par carte bancaire, réalisée entre le Client et le système sécurisé
    est donc entièrement cryptée et protégée. Les coordonnées bancaires du Client ne sont pas stockées
    informatiquement par la Société.
    4.5. Le Client garantit à la Société qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement,
    lors de la passation de la Commande.
    4.6. La Société se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution et/ou livraison d’une Commande,
    quels que soient sa nature et son niveau d’exécution, en cas de défaut de paiement ou de paiement partiel de
    toute somme qui serait due par le Client à la Société, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou
    tentative de fraude relative à l’utilisation du site et au paiement d’une Commande.
  5. OBTENTION DE LA COMMANDE
    5.1. Le ou les produit(s) proposé(s) sur le Site peuvent retirés en boutique (37 rue du Faubourg Montmartre
    75009 Paris) ou être livré(s) à destination de Paris et des communes limitrophes.
    5.2. Si le Client opte pour le retrait en boutique, la Société s’engage à ce que la Commande soit disponible à 14h
    le premier jour d’ouverture de la boutique qui suit le jour de la commande. La boutique est ouverte du Mardi au
    Samedi de 10h30 à 19h du mardi au samedi. Le Client peut retirer sa commande en boutique quand il le souhaite
    sur ces horaires d’ouverture.
    5.3. Si le Client opte pour la livraison, la Société s’engage à livrer le ou les produit(s) dans un délai n’excédant
    pas 3 jours ouvrés à compter de la date de Commande.
    5.4. Le Client doit s’assurer que les informations de livraison communiquées visées dans l’article 3.2 des
    présentes CGV sont correctes, et qu’elles le restent jusqu’à complète livraison du ou des produit(s)
    commandé(s). Le Client s’engage donc à informer La Société de tout changement de coordonnées de livraison
    qui pourrait intervenir entre la Commande et la livraison, en envoyant, sans délai, un email à l’adresse email
    Service client. A défaut, en cas de retard et/ou d’erreur de livraison, le Client ne pourra en aucun cas engager la
    responsabilité de la Société en cas de défaut de livraison.
    5.5. La Société ne sera pas non plus responsable si la non réception des produits est due au fait d’un tiers en
    dehors de son intervention ou en cas de vol.
    5.6. En cas de retour de la Commande en raison de l’absence du Client sur le créneau horaire de livraison
    sélectionné par le Client, la commande sera réputée perdue et le Client ne pourra en aucun cas engager la
    responsabilité de la Société ni exiger une nouvelle livraison.
    5.7. Le Client pourra suivre la livraison de sa Commande en contactant le Service Client dont le numéro figure à
    l’ARTICLE 6 des présentes CGV.
  6. SERVICE CLIENT
    6.1. Pour toute demande d’informations, de précisions ou pour toute réclamation, le Client doit contacter, en
    priorité, le Service Client de La Société, afin de permettre à ce dernier de tenter de trouver une solution.
    6.2. Le Service Client de La Société est accessible 10h-18h du lundi au vendredi en utilisant les coordonnées
    suivantes :
  • Téléphone 01 45 89 23 96
  • email : hello@monbleu.fr
  • courrier : MONBLEU, 37 rue du Faubourg Montmartre 75009 Paris, France
  1. GARANTIES LEGALES ET COMMERCIALES
    GARANTIES
    Tous les articles proposés sur le site sont soumis à la garantie légale relative aux conséquences des défauts ou
    vices cachés pouvant affecter les produits prévue par les articles 1641 du Code Civil.
    Le client dispose d’un délai de 3 jours à compter de la livraison pour adresser au Service Client toutes réserves
    ou réclamations pour non conformité ou vice apparent des articles livrés.
    Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté cette formalité, les articles seront réputés conformes et exempts de tout
    vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par la Société.
    DROIT DE RÉTRACTATION
    Conformément aux dispositions de l’article L 121-20-2 alinéa 3° du code de la consommation, le Client ne
    bénéficie pas du droit de rétractation pour les contrats de fourniture de denrées périssables, telles que les produits
    vendus sur le site.
    RETOURS
    Pour des raisons d’hygiène et de sécurité alimentaire, les denrées périssables ne seront ni reprises, ni échangées.
    La Société n’accepte aucun retour de produit de la part du Client sauf en cas d’accord formel du Service Client.
    En cas d’accord pour le retour, le produit retourné devra l’être dans son état et emballage d’origine accompagné
    de sa preuve d’achat. Tout endommagement constaté d’un produit au retour dû à un problème de niveau
    d’emballage non respecté pourra entraîner un remboursement partiel ou un non remboursement du produit.
    REMBOURSEMENT
    Si le vice apparent ou le défaut de conformité de l’article est avéré, la Société s’engage à procéder au
    remplacement de l’article ou à rembourser le Client dans les plus brefs délais et à ses frais. Ce remboursement
    interviendra dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la demande de remboursement.
    Nos offres de produits et de prix sont valables aussi longtemps qu’elles sont visibles sur le site, sauf opérations
    spéciales dont la durée de validité est spécifiée sur le site. L’internaute est invité à consulter la disponibilité des
    articles vendus sur la page d’information de chaque produit.
  2. DISPONIBILITE
    En cas de commande d’un article qui se révélerait indisponible, la Société se met en contact avec le Client afin
    de lui proposer 4 options :
    – le remplacement de l’article par un produit d’une valeur équivalente
    – le remboursement de l’article
    – la mise en attente de la commande jusqu’à réception de l’article si la saisonnalité le permet
    – l’annulation complète de la commande (entraînant son remboursement par le vendeur).
    Aucune pénalité ne sera appliquée pour une telle annulation de commande, la rupture de stocks ne pouvant en
    aucun cas engager la responsabilité de la Société. Aucune indemnité d’annulation ne pourra également être
    demandée par le Client en dehors du remboursement intégral de la commande.
  3. OBLIGATIONS DU CLIENT
    9.1. Le Client s’engage à respecter les termes des présentes CGV.
    9.2. Le Client s’engage à être majeur (18 ans et plus) lorsqu’il commande des produits alcoolisés : bières, vins,
    apéritifs, spiritueux
    9.3. Le Client s’engage à utiliser le Site de manière conforme aux instructions de la Société.
    9.4. Le Client convient qu’il n’utilise le Site que pour son usage personnel, conformément aux présentes CGV. A
    cet égard, le Client convient de s’abstenir :
  • D’utiliser le Site de toute manière illégale, pour toute finalité illégale ou de toute manière incompatible avec
    ces CGV.
  • De vendre, copier, reproduire, louer, prêter, distribuer, transférer ou concéder sous sous-licence tout ou partie
    des contenus figurant sur le Site ou de décompiler, désosser, désassembler, modifier, afficher sous forme lisible
    par le Client, tenter de découvrir tout code source ou utiliser tout logiciel activant ou comprenant tout ou partie
    du Site.
  • De tenter d’obtenir l’accès non autorisé au système informatique du Site ou de se livrer à toute activité
    perturbant, diminuant la qualité ou interférant avec les performances ou détériorant les fonctionnalités du Site.
  • D’utiliser le Site à des fins abusives en y introduisant volontairement des virus ou tout autre programme
    malveillant et de tenter d’accéder de manière non autorisée au Site.
  • De porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de la Société et/ou de revendre ou de tenter de revendre
    les produits à des tiers.
  • De dénigrer le Site et/ou les produits ainsi que la Société sur les réseaux sociaux et tout autre moyen de
    communication.
    9.5. Si, pour un quelconque motif, la Société considère que le Client ne respecte pas les présentes CGV, la
    Société peut à tout moment, et à son entière discrétion, supprimer son accès au Site et prendre toutes mesures
    incluant toute action judiciaire civile et pénale à son encontre.
  1. RESPONSABILITÉ
    10.1.La Société met en œuvre toutes les mesures propres à assurer au Client la fourniture, dans des conditions
    optimales, de produit(s) de qualité. Elle ne saurait cependant en aucun cas voir sa responsabilité engagée pour
    toute inexécution ou mauvaise exécution de tout ou partie des prestations prévues au contrat, qui serait imputable
    soit au Client, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger au contrat, soit à un cas de force
    majeure. Plus généralement, si la responsabilité de la Société se trouvait engagée, elle ne pourrait en aucun cas
    accepter d’indemniser le Client pour des dommages indirects ou dont l’existence et/ou le quantum ne seraient
    pas établi par des preuves.
    10.2. Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites non édités ni contrôlés par la Société, qui ne pourra être
    tenue pour responsable du fonctionnement, du contenu ou de tout élément présent ou obtenu par l’intermédiaire
    de ces sites.
    10.3. La mise en place de tels liens ou la référence à toutes informations, articles ou services fournis par une
    tierce personne, ne peut et ne droit pas être interprétée comme un aval exprès ou tacite, par la Société, de ces
    sites et de ces éléments ni de leurs contenus.
    10.4. La Société n’est pas responsable de la disponibilité de ces sites et ne peut en contrôler le contenu ni valider
    la publicité, le ou les produit(s) et autres informations diffusées sur ces sites internet.
    10.5. Il est expressément stipulé que la Société ne pourra en aucun cas être tenue responsable, de quelque
    manière que ce soit, pour le cas où le matériel informatique ou la messagerie électronique des Clients rejetterait,
    par exemple du fait d’un anti-spam, les courriers électroniques adressés par la Société, et notamment, sans que
    cette liste ne soit exhaustive, la copie du ticket de paiement, l’état récapitulatif de la Commande.
    10.6. Le Client a pleinement conscience des dispositions du présent article et notamment des garanties et
    limitations de responsabilité susvisées, conditions essentielles sans lesquelles la Société n’aurait jamais
    contracté.
  2. SÉCURITÉ
    Le Client s’engage à ne pas porter atteinte à la sécurité du Site. A cette fin, il s’engage à ne pas procéder à tout
    accès et/ou maintien frauduleux dans le système d’information de la Société. Le Client ne peut non plus porter
    atteinte ou entraver le système d’information de la Société. A défaut, la Société pourra prendre à son encontre
    toute mesure et notamment engager sa responsabilité pénale au titre des articles 323-1 et suivants du Code pénal.
  3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
    12.1.L’ensemble des éléments de ce Site et le Site lui-même, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des
    marques, des dessins et modèles et/ou tous autres droits de propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété
    exclusive de la Société. L’ensemble de ces droits est réservé pour le monde entier.
    12.2. Le nom et la marque les logos, les dessins et modèles, lettres stylisées, marques figuratives, et tous les
    signes représentés sur ce Site sont et demeureront la propriété exclusive de la Société.
    12.3. Aucun titre ni droit quelconque sur aucun élément ou logiciel ne sera obtenu par téléchargement ou copie
    d’éléments de ce Site. Il est formellement interdit au Client de reproduire (à part pour son utilisation personnelle
    et non commerciale), publier, éditer, transmettre, distribuer, montrer, enlever, supprimer, ajouter à ce Site et aux
    éléments et logiciels qu’il contient, pas plus que les modifier ou effectuer un quelconque travail en les prenant
    pour base, ni vendre ou participer à aucune vente en rapport avec ce Site, les éléments de ce Site ni aucun
    logiciel y afférant.
    12.4. La Société concède au Client une licence non exclusive pour utiliser le Site. Cette licence est strictement
    personnelle et ne peut en aucun cas être cédée ou transférée à quel que tiers que ce soit. La licence est concédée
    pour la durée d’utilisation du Site.
    12.5. Toute utilisation par le Client des dénominations sociales, marques et signes distincts appartenant à la
    Société est strictement prohibée sauf en cas d’accord exprès et préalable de la Société.
  4. NEWSLETTER
    13.1.En cochant la case prévue à cet effet ou en donnant expressément son accord à cette fin, le Client accepte
    que la Société puisse lui faire parvenir une newsletter (lettre d’information) pouvant contenir des informations
    relatives à son activité.
    13.2. Lorsque le Client coche la case prévue à cet effet dans le processus d’inscription sur le Site pour passer la
    Commande, il accepte de recevoir des offres commerciales de la Société pour des produits analogues à ceux
    commandés.
    13.3.Le Client aura la faculté de se désinscrire de la newsletter en cliquant sur le lien prévu à cet effet, présent
    dans chacune des newsletters (lettres d’information).
  5. LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
    14.1.Les présentes CGV sont régies et interprétées conformément au droit français, sans tenir compte des
    principes de conflits de lois.
    14.2. En cas de litige susceptible de survenir à l’occasion de l’interprétation et/ou de l’exécution des présentes ou
    en relation avec les présentes CGV, le Client peut décider de soumettre le litige avec la Société à une procédure
    de médiation conventionnelle ou tout autre mode alternatif de règlement des différends.
    14.3. Le Client peut se rendre sur la plateforme européenne de règlement des litiges de consommation mise en
    place par la Commission européenne à l’adresse suivante et répertoriant l’ensemble des organismes de règlement
    de litiges agrées en France : https://webgate.ec.europa.eu/odr/.
    14.4. En cas d’échec de cette procédure de médiation ou si le Client souhaite saisir une juridiction, les règles du
    code de procédure civile s’appliqueront.
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